Conformité
Ce Comité permanent regroupe des responsables de la conformité des membres de l'AMAFI qui se réunissent toutes les huit semaines environ. Le Comité répond aux besoins des adhérents en matière de Conformité, à travers la réalisation de guides professionnels, de réponses aux différentes consultations, de prises de position de "Place" et de notes explicatives.
Sur différents sujets, l’AMAFI a par ailleurs des groupes de travail ad hoc tels que le groupe abus de marché, MIF 2 Gouvernance Produits, LCB-FT ou Produits Structurés.
AMAFI - 19-93 - Des acteurs de marché aux activités très encadrées
AMAFI - 19-58 - Les obligations d'élaborer des rapports - Synthèse de l'AMAFI
03/02/2017
Sécurité Financière
AMAFI - 17-11 - Ordonnance N° 2016-1635 Du 1er Décembre 2016 Renforçant Le Dispositif Français De Lutte Contre Le Blanchiment Et Le Financement Du Terrorisme
Version consolidée des dispositions modifiées du Code monétaire et financier
AMAFI - 17-04 - Principales Obligations Liées Au Statut D'entreprise D'investissement
Présentation synthétique - Note d'information
AMAFI - 14-10 - Transposition des dispositions relatives aux rémunérations de la CRD4
Mise en œuvre du principe de proportionnalité