Opérations Financières
Créé en 2007, le Comité Opérations Financières réunit les professionnels qui interviennent aux cotés des émetteurs pour la réalisation d’opérations de toute nature du marché primaire actions (et notamment, augmentations de capital, introductions en bourse, émissions d’obligations convertibles, OCEANE et autres produits de financement des émetteurs, etc….). Il permet ainsi aux professionnels concernés d’échanger sur les problématiques qu’ils rencontrent dans la réalisation des opérations financières auxquelles ils participent. Il leur permet également, le cas échéant, d’identifier collectivement des pistes d’amélioration qui peuvent être proposées aux autorités pour faciliter la réalisation de ces opérations et améliorer par ce biais l’attractivité de la Place de Paris.
17/03/2016
Commission Européenne
AMAFI - 16-14 - EC proposal for a regulation on the prospectus to be published when securities are afforded to the public or admitted to trading
On 30 November 2015, the European Commission has published a “Proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council on the prospectus
31/01/2016
Normes et bonnes pratiques professionnelles
AMAFI - 16-11 - Charte de conformité au droit de la concurrence de l'AMAFI
27/01/2016
PRIIPs - Commercialisation
AMAFI - 16-10 - Consultation Paper on PRIIPs Key Information Documents
AMAFI's response
27/01/2016
Abus de marché
AMAFI - 16-09 - Projet de la loi relatif à la répression des abus de marché
Consultation de la DGT - Observations de l'AMAFI
26/01/2016
Commission Européenne
AMAFI - 16-08 - Union des marchés de capitaux - Appel à témoignage
Contribution générale de l'AMAFI
AMAFI - 15-57 - Transposition de la Directive Transparence révisée - Dernière étape
Ordonnance n°2015-1576 du 3 décembre 2015 portant transposition de la directive Transparence révisée n°2013/50/UE - Version consolidée des textes modifiés (a...
05/11/2015
Abus de marché
AMAFI - 15-51 - Réglement abus de marché
RAPPORT FINAL DE L’ESMA SUR LES STANDARDS TECHNIQUES Présentation des principales dispositions
AMAFI - 15-50 - Consultation de l'AMF sur un projet de modifications du Livre II de son règlement général relatives aux franchissements de seuils et à l'information financière ("WAGON 2")
Observations de l'AMAFI
AMAFI - 15-46 - Dispositif MIF II - Questions-réponses concernant sa mise en oeuvre et son interprétation
Synthèse des questions examinées par l'AMAFI
15-33 - Augmentation de capital sans droit préférentiel de souscription
Freins à l'attractivité de la Place de Paris - Note à l'attention de l'AMF et à la DGT