L’AMAFI met à la disposition de ses adhérents l’European MiFID Template (EMT), un fichier d’échanges de données standardisées requises dans le cadre de MIF 2. Ce document est le fruit de travaux menés par l’EWG*, auxquels l’AMAFI a activement contribué, qui a rassemblé des Producteurs et des Distributeurs d’instruments financiers de plusieurs secteurs (notamment entreprises d’investissement, gestionnaires d’actifs, banques,…) et de plusieurs pays de l’UE (France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Belgique,…).

La démarche et le résultat de ces travaux font ainsi écho et sont très proches de ceux menés par l’Association, traduits au travers du Guide AMAFI de mise en œuvre de la Gouvernance Produits (AMAFI 17/53, Annexe 2). L’EMT, comme le Guide AMAFI, fournit ainsi des éléments d’appréciation du nouveau cadre réglementaire de nature à aider les Producteurs d’instruments financiers concernés à satisfaire à leurs obligations de MIF 2 relatives à la Gouvernance tout en répondant à des besoins exprimés par les Distributeurs.

L’EMT intègre en particulier des propositions de standardisation des critères de détermination du marché cible, qui s’appliquent à un produit unique, considéré de manière théorique par le Producteur, sans considération liée aux portefeuilles ou aux positions existantes du ou des client(s). En tout état de cause, il est rappelé que la définition d’un marché cible est sans préjudice de la possibilité pour les Distributeurs de réaliser des ventes en dehors de celui-ci pour un motif de diversification ou de couverture au sens des Guidelines ESMA (ESMA 35-43-620), étant précisé que, même dans ces cas, les critères "investor type" et "knowledge & experience" devront être toujours pris en compte. Des travaux ultérieurs pourraient être menés par l’EWG, le cas échéant, pour préciser les modalités d’utilisation du fichier dont le contenu pourrait être révisé à plus long terme.

L’EMT contient également des propositions de standardisation des données à communiquer par les Producteurs aux Distributeurs au titre de l’information sur les coûts et charges à fournir aux clients. Pour tenir compte des spécificités des produits, le fichier distingue les données requises pour les produits de fonds d’investissement de celles requises pour les Produits structurés.

Pauline Laurent ([email protected] - 01 53 83 00 87) et Blandine Julé ([email protected] - 01 53 83 00 81) sont à votre disposition pour toute question.

* L’European Working Group (EWG) est un groupe de travail qui rassemble un panel d’acteurs financiers en Europe (gestionnaires d’actifs, banques, assureurs et entreprises d’investissement) à travers la participation d’associations professionnelles et de grandes institutions financières nationales et européennes. Son objectif est de définir des formats d’échange de données standardisés, à l’échelle la plus large possible, pour répondre aux contraintes réglementaires européennes.