Le nouveau règlement Abus de marché (MAR) est entré en application le 3 juillet dernier. Les derniers textes de niveau 2 ayant été publiés entre mars et juin 2016, l’AMAFI a publié mi-juillet un document de présentation synthétique des principales dispositions du nouveau dispositif (AMAFI / 16-32).
Parallèlement, l’Association a répondu à la consultation publique de l’AMF sur les modifications à apporter à son règlement général et à sa doctrine en vue de l’entrée en application de MAR. Elle a ainsi souligné l’importance de la lisibilité du nouveau texte et a également formulé divers commentaires sur les propositions de l’AMF visant à supprimer, modifier ou conserver certaines dispositions du règlement (AMAFI / 16-26).
Par ailleurs, l’AMAFI a publié un document de questions-réponses sur différents points nécessitant une attention particulière pour la mise en œuvre de MAR, en s’appuyant notamment sur divers échanges menés avec les services de l’AMF (AMAFI / 16-29). Ce document sera prochainement enrichi sur des points actuellement en cours d’examen, notamment sur les sondages de marché.
La notion de recommandation d’investissement, définie par MAR, représente un enjeu particulier compte tenu des impacts qui peuvent en résulter en termes d’adaptation des procédures encadrant la production et la diffusion de ces recommandations. L’AMAFI s’est donc attachée à identifier les éléments d’appréciation de la définition de la recommandation d’investissement afin d’expliciter de la façon la plus opérationnelle possible les communications potentiellement visées par cette définition. Ces éléments doivent être prochainement discutés avec les services concernés de l’AMF.
L’AMAFI a initié des travaux de mise à jour du Guide Abus de marché. L’objectif est non seulement d’intégrer les modifications induites par MAR, mais aussi de capitaliser sur le retour d’expérience du dispositif jusqu’ici en vigueur. Il s’agit ainsi d’enrichir la typologie des cas d’abus de marché potentiels et les indicateurs de détection, en tenant compte notamment de la spécificité de certains marchés ou produits tels que les matières premières et les valeurs moyennes par exemple. Ces travaux donneront ensuite lieu à une phase de concertation avec les services de l’AMF. Il est prévu de publier une nouvelle version du Guide avant la fin de l’année.
